MODULE 4

Gestion des conflits et mise en place d'une fin "parfaite"

2. Se préparer à un conflit potentiel ou possible dans le cadre d'ententes de collaboration ou de coopération

Voici un certain nombre de domaines où des mesures pratiques peuvent être prises pour régler les conflits potentiels ou possibles dans le cadre des mécanismes de collaboration et de coopération :

  • Accords écrits
  • Audit des conflits
  • Vérification des risques

Les accords de collaboration/coopération doivent faire l'objet d'accords écrits, qu'il s'agisse de documents juridiques officiels ou non, qui énoncent les détails essentiels pour le fonctionnement de l'accord. Ces accords peuvent servir de point de référence pour le fonctionnement de l'accord de collaboration/coopération ou en cas de conflit ou de conflit potentiel.

  • Les ententes protègent l'unité de collaboration, les agriculteurs, leurs familles et leurs entreprises agricoles.
  • Les accords devraient de préférence être de nature juridique, mais dans le cas contraire, ils devraient être conclus et signés par tous les partenaires.
  • Les ententes permettent également un fonctionnement plus harmonieux de l'entente de collaboration.
  • Les principales questions abordées dans une entente écrite de collaboration ou de coopération en agriculture sont les suivantes :
    • Actifs inclus dans les arrangements, p. ex. terrains, bâtiments, machinerie/équipement.
    • Financement des investissements futurs.
    • Propriété des investissements futurs.
    • Emplacement des investissements futurs, par exemple, site d'un nouveau bâtiment, unité de production, salle de traite, etc.
    • Répartition des bénéfices entre les membres.
    • Charge de travail/contribution des membres.
  • Les principales questions abordées dans une entente écrite sur l'agriculture coopérative/en collaboration sont les suivantes (suite) :
    • Charge de travail/contribution des membres
    • Obligations des membres
    • Droits et privilèges des membres
    • Niveau de participation des autres membres de la famille
    • Processus de règlement des différends
    • Traitement des paiements UE/Nationaux (actuels et futurs)
    • Fiscalité
    • Licences d'élevage et de production
    • Processus d'implication de nouveaux membres
    • Processus de succession/héritage dans le cadre de l'arrangement
    • Stratégie de sortie/dissolution
    • Tout autre élément clé identifié par les membres.

Exemple d'étude de cas Reutehof GbR

  • Les accords de collaboration/coopération devraient, au stade de l'élaboration ou à un stade précoce de leur exploitation, entreprendre une vérification des risques.
  • Un audit des risques n'élimine pas les risques, mais aide à sensibiliser les membres aux risques potentiels, à la manière dont les risques pourraient être évités et/ou traités s'ils se concrétisent.
  • L'audit identifiera les risques/menaces pour l'accord de collaboration, la probabilité que les risques/menaces se concrétisent, les conséquences si les risques/menaces se concrétisent et suggérera comment les risques/menaces pourraient être évités/minimisés et comment y faire face/répondre.

Quelques-uns des principaux domaines sont les suivants :

  • Mauvaises décisions d'investissement
  • Des pratiques de gestion agricole différentes
  • Conflit/conflit grave
  • Insolvabilité financière
  • Décès ou maladie grave
  • Problèmes/volatilité du marché
  • Diminution de l'engagement des membres
  • Âge
  • Manque de successeurs
  • Interruption/interférence familiale
  • Non-réalisation des objectifs
  • Divergence de vues/plans/objectifs
  • Incompatibilité des membres
  • Foyer de maladie animale
  • Manque d'engagement/de loyauté à l'égard de l'entente
  • Manque d'occasions d'expansion, de développement et de croissance
  • Membres qui se retirent ou qui quittent l'Association

Modèle et exemple pour l'audit des risques (utiliser ce modèle pour élaborer une liste de contrôle de vérification adaptée aux besoins particuliers)

  • Les accords de collaboration/coopération devraient, à l'étape de l'élaboration ou à un stade précoce de leur exploitation, prévoir une vérification des conflits.
  • Un audit des conflits n'élimine pas les conflits, mais aide à sensibiliser les membres aux zones potentielles de conflit, à la manière dont les conflits pourraient être évités/minimisés et/ou traités.
  • L'audit identifiera les domaines de conflit potentiel, la probabilité qu'un conflit se produise, les conséquences d'un conflit et suggérera des moyens de les éviter/réduire au minimum et des moyens de les aborder/résoudre.

Quelques-uns des principaux domaines sont les suivants :

  • Décisions d'investissement et localisation des nouveaux investissements/actifs
  • Financement des investissements
  • Propriété de nouveaux actifs
  • Non-réalisation des plans/objectifs
  • Divergence de vues/plans/objectifs
  • Des pratiques de gestion agricole différentes

Parmi les principaux domaines qui pourraient faire l'objet d'un audit de conflit, on peut citer (suite) :

  • Gestion du temps et facteur travail
  • Temps libre, congés fériés et inscription des données d'entrée
  • Implication/interruption/intervention de la famille
  • Participation d'autres/nouveaux membres
  • Sortie d'un membre
  • Décisions d'agrandissement/développement
  • Développement/changement de l'entreprise
  • Succession
  • Répartition des bénéfices
  • Problèmes/volatilité du marché
  • Diminution de l'engagement des partenaires
  • Manque d'engagement/de loyauté
  • Retraite
  • Stratégie de sortie

Modèle et exemple de vérification des conflits (utiliser ce modèle pour élaborer une liste de contrôle de vérification adaptée aux besoins particuliers)

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